Le site Quitalis est édité par [Raison sociale à compléter], [forme juridique à compléter] au capital de [montant à compléter], immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [ville à compléter] sous le numéro [SIREN à compléter], dont le siège social est situé [adresse à compléter].
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter].
Directeur de la publication : [nom à compléter].
Le site et les données sont hébergés par Scalingo SAS, hébergeur certifié Hébergeur de Données de Santé (HDS) conformément à l'article L.1111-8 du Code de la santé publique, dont l'infrastructure est située en France. L'hébergement des données de santé est ainsi assuré par un prestataire disposant de la certification HDS en vigueur.
Quitalis est un outil numérique destiné aux professionnels de santé pour la réalisation du dispositif national « Mon Bilan Prévention » de l'Assurance Maladie. Les projets de plan de prévention proposés dans la plateforme constituent une aide à la préparation du bilan : ils sont systématiquement soumis à la validation du professionnel de santé, seul responsable du contenu remis au patient. Quitalis ne fournit aucun diagnostic médical et ne remplace pas une consultation.
Les contenus des autoquestionnaires « Mon Bilan Prévention » sont publiés par le Ministère chargé de la Santé (sante.fr). Les autres éléments du site (interface, textes, code) sont la propriété de [raison sociale à compléter].
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